Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site Internet est édité par l’Association AIPF
Siège Social: AIPF 47, rue Sergent Michel Berthet CP 607 – 69258 Lyon cedex 09
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 Association déclarée – 9220
Identification R.N.A. : W691055255
S.I.R.E.T. : 330 377 524 00047 – Code A.P.E. : 8542Z (Enseignement Supérieur)
Numéro de T.V.A. Intracommunautaire FR 67 330 377 524

Établissement d’enseignement supérieur technique privé 

Le Directeur de publication du Site est M. Pascal Bertrand.
Pour le contacter, vous pouvez lui adresser un courrier à l’ESAIL, 47, rue Sergent Michel Berthet CP 607 69258 Lyon cedex 09,

Le responsable éditorial du Site est M. Pascal BERTAND, Directeur Général de l’ESAIL. Pour le contacter, vous pouvez  lui adresser un courrier à ESAIL Direction Communication 499 rue de la Croix Verte Parc Euromédecine 34196 MONTPELLIER Cedex 5, ou encore lui  adresser un  email à webmaster(@)ecoles-idrac.com

Le Site est hébergé par la société Adista, « Le Millénium » – 1 rue de la Presse – BP 716 42950 Saint-Étienne Cedex 9 FRANCE Tél : 04 77 91 21 91 Fax : 04 77 91 21 92

Design par Skål Studio, 41 rue Waldeck Rousseau 69006 Lyon, Tél : 06 68 29 00 40; et réalisation par l’agence digitale Object23, 1 rue de la presse 42000 Saint-Étienne, Tél : 09 71 00 23 23

Le site est référencé dans les moteurs de recherche par l’Agence web Vu du web, spécialiste des solutions de visibilité sur Internet, du référencement naturel, mobile, payant, social ainsi que des réseaux sociaux et du community management.

 

L’accès et l’Utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :
I. Propriété intellectuelle
II. Garanties
III. Cookies

 

I. Propriété intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. L’ESAIL, en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu. L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’ESAIL ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site. Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de l’ESAIL.

 

II. Garanties

L’ESAIL s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. L’ESAIL ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site. L’ESAIL ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site. De même, l’ESAIL n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

III.Cookies

 

En consultant ce Site Internet, vous êtes exposé au dépôt de cookies ou de traceurs sur votre terminal, que ce soit directement (par le site lui-même) ou indirectement (par des services tiers). Ce dépôt permet le stockage d’informations sur votre terminal ou l’accès à des informations déjà stockées, pour garantir un fonctionnement optimal du site ou suivre vos activités sur Internet.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour garantir un fonctionnement optimal du site, réaliser des statistiques de visites et vous proposer des offres ciblées, adaptés à vos centres d’intérêts.

 

En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer

Pour toute réclamation, merci de cliquer sur ce lien